Le régime seigneurial et la Fabrique

Le Régime seigneurial est un mode de colonisation inspiré de la féodalité française, de certains principes de jurisprudence et d'un certain cérémonial comme l'acte de "foi et hommage" durant lequel le seigneur se prosterne "genouil en terre" et se déclare vassal du roi. Ce dernier doit présenter, à un rythme régulier, un "aveu de dénombrement".  Il s'agit, en quelque sorte, d'un recensement de sa seigneurie qui comprend les renseignements suivants:  le nom des censitaires, leur titre, les cens et rentes en redevance, la portion d'arpents en friche et en culture, le nombre et les types de bâtiments érigés sur la terre du colon.

Comme principal devoir envers l'État, outre les rites cérémoniaux, le seigneur doit établir des colons sur l'immense étendue que lui a octroyée le roi. On appelle ce vaste territoire "une seigneurie" et les terres concédées aux colons "une concession".  Ces derniers méritent leur parcelle de terre sous condition de procéder à son défrichement et à son exploitation, en plus d'y tenir "feu et lieu".

Le Régime seigneurial est à la fois, un système permettant aux autorités gouvernementales de contrôler les seigneurs dans leur rôle de "distributeur des terres"; un système motivant ce dernier à établir des colons; et un système protégeant autant le seigneur que ses censitaires. 

LES DEVOIRS DU SEIGNEUR
Le seigneur a l'obligation de présenter à l'État son acte de "foi et hommage", confirmant sa fidélité au roi et son engagement à remplir ses devoirs envers lui. En considérant que sa tâche est d'établir des colons sur son territoire, il doit faire état, régulièrement, du peuplement de sa seigneurie en produisant un "aveu et dénombrement".  Envers ses censitaires, le seigneur a l'obligation de tenir "feu et lieu" sur sa seigneurie. Il doit demeurer dans la maison seigneuriale qu'il a fait construire, ou sinon lui destiner un représentant.  Le seigneur a aussi le devoir de construire et d'entretenir des moulins à farine.  Au surplus, il est responsable de l'administration générale, de la protection civile et de la justice seigneuriale.  Puis il contribue à l'établissement et à l'entretien des églises et des presbytères sur sa seigneurie, fréquemment contruits sur une portion de terre qu'il a cédée à la fabrique.  

LES DROITS DU SEIGNEUR
Quelques-uns de ses droits honorifiques lui permettent de posséder un banc à l'avant de l'église qui lui est strictement réservé; d'être mentionné dans les prières publiques au prône le dimanche matin et d'être l'objet de manifestations civiles l'honorant.  Beaucoup plus avantageux pécunièrement, le seigneur possède les droits de cens (redevances en argent), de rentes (redevances en nature), de mutation (lods et ventes), de mouture (le quatorzième minot) et de corvée (travaux exigés des colons pour l'entretien des routes, quais, ponts et bâtisses seigneuriales.

LES DROITS DES CENSITAIRES
Le colon est en droit d'exiger des structures seigneuriales; une concession, un manoir (lieu d'administration et de justice), des moulins, etc

LES DEVOIRS DES CENSITAIRES
Le colon a l'obligation de tenir "feu et lieu" sur sa terre, d'exploiter et de cultiver son emplacement pour le progrès de la seigneurie. L'habitant doit aussi rendre un acte de "foi et hommage" au seigneur. Une de ces manifestations est la "fête de Mai".

LE JOUR DES RENTES
Le jour des rentes est fixé à la Saint-Martin, soit le 11 novembre. Tous les censitaires de la Seigneurie de Beaupré viennent donc au manoir seigneurial, à Château-Richer, payer leurs cens et rencontrer leurs concitoyens. C'est la journée de rencontre annuelle par excellence de tous les colons de Beaupré. 

Même après la conquête (1759-1760), le Régime seigneurial ne connaît aucune modification majeure jusqu'en 1774 lors de l'Acte de Québec.  L'ordonnance adoucit, d'une certaine façon, le mode de transmission et de partage des terres et des biens des colons en leur permettant d'en disposer comme ils le souhaitent. Auparavant, le partage des biens était obligatoire entre tous les héritiers et provoquait un morcellement des terres.  L'emplacement devenant trop petit et trop peu rentable, ces fils de cultivateurs quittaient et partaient coloniser d'autres territoires de la Nouvelle-France. Avec ces changements, souvent l'héritage était donné à l'aîné seulement. Ceci forçait souvent les autres enfants à devenir des employés du frère aîné car ils n'avaient aucun moyens pour partir et se marier éventuellement. 

Source: Buteau, Lise (2005). « Château-Richer, Terre de nos ancêtres en Nouvelle-France », page 31-34

La fabrique ou fabrique d'église, au sein d'une communauté paroissiale catholique, désigne un ensemble de « décideurs » (clercs et laïcs) nommés pour assurer la responsabilité de la collecte et l'administration des fonds et revenus nécessaires à la construction puis l'entretien des édifices religieux et du mobilier de la paroisse: église(s), chapelle(s), calvaire(s), argenterie, luminaire(s), ornement(s), etc.

Les membres du « conseil de fabrique » sont donc des administrateurs, désignés plus spécifiquement par les termes de marguilliers et de fabriciens.

Source: A. Wikipedia sous la rubrique "Conseil de fabrique".  
B. Dictionnaire "sensagent" sous la rubrique "Conseil de fabrique".

Papi : Tu m’as demandé plus tôt, Delphine, comment les colons payaient leur redevance au Seigneur pour la jouissance de la terre qu’il leur a concédée. En fait, le régime seigneurial engageait tous les participants à certaines obligations.

Le seigneur devait se soumettre au roi « genouil en terre », comme ils disaient à l’époque, et se déclarer vassal du roi, donc fidèle au Roi. Le seigneur devait aussi périodiquement fournir au roi un aveu de dénombrement. C’est une liste comprenant des informations sur les familles habitant la seigneurie, les rentes perçues, la portion des terres défrichées, boisées, en friche et une énumération des bâtiments érigés sur les terres consenties. Le seigneur avait aussi le devoir de tenir feu et lieu dans la maison seigneuriale, c’est-à-dire de construire une maison seigneuriale et d’y vivre en personne ou de désigner un représentant.
Envers les colons à qui il avait concédé une terre, le seigneur devait construire et entretenir un ou des moulins à farine.

Le Seigneur était responsable de l’administration générale, de la protection civile et de la justice seigneuriale. Il devait aussi contribuer à l’établissement des églises et des presbytères souvent sur des terres que le seigneur cédait lui-même à la « fabrique ». Voilà, dans les grandes lignes, quelles étaient les responsabilités du Seigneur envers le roi et envers les colons.

En retour, le seigneur avait droit à un banc strictement réservé à l’avant de l’église. Il pouvait être mentionné dans les prières publiques. Le seigneur possédait aussi des droits de cens, c’est-à-dire de percevoir des redevances en argent de la part des colons. Il avait aussi des droits de vente pour ses terres.Fait particulier que vous allez aimer, le seigneur avait aussi un droit de mouture, c’est-à-dire que le meunier du moulin devait réserver le 14ièmeminot pour son Seigneur. Finalement, le seigneur pouvait imposer la corvée aux colons et donc exiger de ceux-ci un travail pour l’entretien des routes, des quais, des ponts et des bâtisses seigneuriales.

Guillaume : Papi, tu as parlé du fait que le seigneur pouvait céder des terres à la fabrique, la fabrique de quoi ?

Papi : Je vais t’expliquer. Fabrique ou conseil de fabrique ne sont plus aujourd’hui des termes qu’on entend souvent. En gros, la fabrique ou le conseil de fabrique est un groupe de personnes nommées pour assurer la gestion des ressources nécessaires à la construction et à l’entretien d’édifices religieux comme une église, une école ou une chapelle. On appelle les gens qui sont nommés à ce conseil de fabrique des  « marguilliers ». Dans une petite paroisse comme Château-Richer, la fabrique gérait principalement les fonds pour la construction et l’entretien de l’église, des chapelles de processions, des écoles, du couvent, du cimetière et du presbytère. 

Delphine : Donc la fabrique n’était pas une usine ou on fabriquait des choses mais bien une assemblée de citoyens qui géraient les biens de l’église.

Papi : C’est ça ! Bravo Delphine!